HYDROXYLAMINDERIVATE

Brevet européen · EP1692096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1692096
Numéro de demande
EP04803725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2004
Publié
23 août 2006
Délivré
3 avr. 2013
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 239/12 (2006.01)
C07C 239/20 (2006.01)
A61K 31/13 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 03028441 11.12.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/014077 10.12.2004
Publication PCT
WO2005/058800 30.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 17 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.05.2013

  3. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

CACCIA, Carla

I-21010 Cardano Al Campo, IT

GIROLA, Laura

I-21040 Gerenzano, IT

KALTOFEN, Petra, Karin

I-20144 Milano, IT

LOSI, Daniele

I-22069 Rovellasca, IT

SALVATI, Patricia

I-20020 Arese, IT

SELVA, Enrico

I-27027 Gropello Cairoli, IT

THALER, Florian

I-39012 Merano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.