HYDROXYLAMINDERIVATE
Brevet européen · EP1692096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692096
- Numéro de demande
- EP04803725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 239/12 (2006.01)C07C 239/20 (2006.01)A61K 31/13 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03028441 11.12.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014077 10.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/058800 30.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 17 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.05.2013
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Inventeur
CACCIA, Carla
I-21010 Cardano Al Campo, IT
GIROLA, Laura
I-21040 Gerenzano, IT
KALTOFEN, Petra, Karin
I-20144 Milano, IT
LOSI, Daniele
I-22069 Rovellasca, IT
SALVATI, Patricia
I-20020 Arese, IT
SELVA, Enrico
I-27027 Gropello Cairoli, IT
THALER, Florian
I-39012 Merano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.