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Brevet européen · EP1692435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692435
- Numéro de demande
- EP04799046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 10 déc. 2008
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/42 (2006.01)F24J 2/46 (2006.01)
- Priorité
- AT 19982003 12.12.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/004243 25.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/059445 30.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 19 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2009
- 10 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.