AUTONOMES ÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1692673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692673
- Numéro de demande
- EP04821354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 21/12 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/55 (2006.01)G01N 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US 528210 P 10.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/041099 09.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/078674 25.08.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Inventeur
HERMAN, Robert, Alan
Baltimore, MD 21237, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.