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Brevet européen · EP1692922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692922
- Numéro de demande
- EP04761956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 25 avr. 2007
- Radié
- 7 oct. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H05H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 209603 09.12.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000616 08.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/057994 23.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.10.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 3 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.09.2011
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.