Ausziehtisch
Brevet européen · EP1692965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692965
- Numéro de demande
- EP06101309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2006
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 2902005 18.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.