Homogenisierender Mischer

Brevet européen · EP1693103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1693103
Numéro de demande
EP06101106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2006
Publié
23 août 2006
Délivré
26 mars 2008
Radié
31 janv. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01F 7/02 (2006.01)
B01F 7/08 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
B01F 7/04 (2006.01)
//A21C 1/06 (2006.01)
//A21C 1/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20050225 16.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    31.01.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 31.01.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  6. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Fava S.p.A.

Via IV Novembre 29, 44042 Cento FE, IT

Storci S.p.A.

Via Lemignano 6, 43044 Collecchio PR, IT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Fava, Enrico

44042, Cento (Ferrara), IT

Storci, Anzio

43044, Collecchio (Parma), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.