Verpackungsanlage
Brevet européen · EP1693300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1693300
- Numéro de demande
- EP06000258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2006
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 27 août 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65B 53/06 (2006.01)B65B 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005007788 19.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
Fellner, Herbert
83059 Kolbermoor, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.