Glasschiebewand

Brevet européen · EP1693545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1693545
Numéro de demande
EP05025935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 nov. 2005
Publié
23 août 2006
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/02 (2006.01)
E06B 3/88 (2006.01)
E04B 2/82 (2006.01)
//E06B 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 202005001118 U 25.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 30 juil. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

  3. 2 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.09.2008

  4. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

Schmid, Claus

73099 Adelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.