BATTERIE-FEUERZEUG

Brevet européen · EP1693619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1693619
Numéro de demande
EP03753939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2003
Publié
23 août 2006
Délivré
25 mars 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003305954 29.08.2003
Demande PCT
PCT/JP2003/011963 18.09.2003
Publication PCT
WO2004/076927 10.09.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

Tokai Corporation

48-3, Sasazuka 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo 151-0073, JP

Inventeur

KASHOJI, Yoshihiro, Tokai Corporation

Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1431, JP

SERIZAWA, Nobuyuki, Tokai Corporation

Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1431, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.