Heizkörper

Brevet européen · EP1693624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1693624
Numéro de demande
EP05077877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2005
Publié
23 août 2006
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 202005002732 U 18.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 21 juil. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Arbonia AG, Industriestrasse 23, 9320 Arbon → Arbonia AG, Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 21.07.2015

  3. 7 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 07.05.2015

  4. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

Arbonia AG

Amriswilerstrasse 50, 9320 Arbon

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Cenci, Danilo

9329 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.