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Brevet européen · EP1693653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1693653
Numéro de demande
EP04760748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2004
Publié
23 août 2006
Délivré
7 janv. 2009
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
JP 2003403065 02.12.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/014454 24.09.2004
Publication PCT
WO2005/054791 16.06.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Oval Corporation

OVAL CORPORATION

10-8, Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Inventeur

KITAMI, Hirokazu, c/o Oval Corporation

Tokyo 161-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.