DISPOSITIF DE PRESENTATION D'OBJETS
Brevet européen · EP1694172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1694172
- Numéro de demande
- EP04816435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 10 févr. 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 5/12 (2006.01)A47F 7/00 (2006.01)A47F 7/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 0315099 19.12.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/003302 17.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/060796 07.07.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 10 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
Parties
Inventeur
STIEVENARD, Eric
F-28260 Anet, FR
HALLOPEAU, François-Agathange
F-92170 Vanves, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.