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Brevet européen · EP1694202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694202
Numéro de demande
EP04812817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
G08B 23/00 (2006.01)
G06F 19/00 (2011.01)
G08B 21/04 (2006.01)
Priorité
US 526612 P 04.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/040379 03.12.2004
Publication PCT
WO2005/055824 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Hoana Medical, Inc.

828 Fort Street Mall Suite 620, Honolulu, HI 96813, US

Inventeur

SULLIVAN, Patrick, K.

Kailua, HI 96734, US

GLEI, Matthew, S.

Honolulu, HI 96813, US

EMBREE, Paul, M.

Honolulu, HI 96813, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.