Fraise chirurgicale
Brevet européen · EP1694219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1694219
- Numéro de demande
- EP04797273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 20252003 28.11.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000716 29.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/051207 09.06.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 12 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Carole Aubert, Avocate, Trésor 9, CP 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.01.2012
- 10 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Mandataire
Inventeur
Favre, Marc-Etienne
1092 Belmont-sur-Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.