MARKNAGEL

Brevet européen · EP1694230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694230
Numéro de demande
EP03776746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 déc. 2003
Publié
30 août 2006
Délivré
17 oct. 2007
Radié
19 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000834 19.12.2003
Publication PCT
WO2005/058174 30.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 6 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

  5. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  6. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

SCHLIENGER, André

CH-4144 Arlesheim

BUETTLER, Markus

CH-4117 Mümliswil

SENN, Peter

CH-4437 Waldenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.