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Brevet européen · EP1694231 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694231
Numéro de demande
EP04744236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
26 sept. 2007
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/92 (2006.01)
B25D 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 208303 08.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/002601 11.08.2004
Publication PCT
WO2005/055845 23.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 10 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  3. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  4. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BÜTTLER, Markus

CH-4702 Oensingen

STREFF, Patrick

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.