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Brevet européen · EP1694249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694249
Numéro de demande
EP04812680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
18 juil. 2007
Radié
18 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 728589 04.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/040228 02.12.2004
Publication PCT
WO2005/055882 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

WILSON-COOK MEDICAL INC.

4900 Bethania Station Road, Winston-Salem North Carolina 27115-4191, US

Inventeur

CARTER, Matthew, P.

Dobson, NC 27017, US

CLARK, Victor, D., Jr.

Winston-Salem, NC 27106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.