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Brevet européen · EP1694377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1694377
- Numéro de demande
- EP04814639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 28 avr. 2010
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 531167 P 19.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/042486 17.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/062796 14.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 24 juin 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2011
- 16 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2010
- 28 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
Parties
Inventeur
RAULERSON, J., Daniel
Brewton, AL 36426, US
FISHER, Mark
Sellersville, PA 18960, US
WALL, W. Shaun
North Wales, Pennsylvania 19454, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.