ELEKTROTHERAPEUTISCHES GERÄT

Brevet européen · EP1694404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694404
Numéro de demande
EP04797709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
9 févr. 2011
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
EP 03025663 07.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/012617 08.11.2004
Publication PCT
WO2005/044372 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 9 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

Parties

Titulaire

CardioLa Ltd.

Grüzefeldstrasse 51, 8404 Wintherthur

Inventeur

LAPANASHVILI, Larry

CH-8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.