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Brevet européen · EP1694461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694461
Numéro de demande
EP04811974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
14 août 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 11/00 (2006.01)
B23P 11/02 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
US 737623 16.12.2003
Demande PCT
PCT/US2004/039354 22.11.2004
Publication PCT
WO2005/060508 07.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

SKF USA Inc.

SKF USA INC.

900 North State Street, Elgin, IL 60123, US

Inventeur

BOYERS, Douglas

Sleepy Hollow, IL 60118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.