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Brevet européen · EP1694484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694484
Numéro de demande
EP04790931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
23 janv. 2013
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 33/56 (2006.01)
B29C 45/37 (2006.01)
B29C 45/73 (2006.01)
B29C 33/38 (2006.01)
Priorité
DE 10359321 17.12.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/012158 27.10.2004
Publication PCT
WO2005/061196 07.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

9477 Trübbach

Inventeur

MUMME, Frank

55425 Waldalgesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.