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Brevet européen · EP1694641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1694641
- Numéro de demande
- EP04801246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 1 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 405/00 (2006.01)C07D 309/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0329379 19.12.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/005028 01.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/058812 30.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- JOHNSON MATTHEY PUBLIC LIMITED COMPANY, 40-42 Hatton Garden, London EC1N 8EE, Royaume-Uni → Macfarlan Smith Limited, 10 Wheatfield Road, Edinburgh EH112QA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
Wokingham RG40 5YE, GB
Brampton, Ontario L6T 4T4, CA
Arlington, MA 02474, US
Groton, MA 01450, US
Acton, MA 01720, US
Leominster, MA 01453, US
Maryborough Woods, Douglas, Cork, IE
Westford, MA 01886, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.