DISPERSIONSFARBSTOFFE
Brevet européen · EP1694776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1694776
- Numéro de demande
- EP04801292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 déc. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 29/085 (2006.01)C09B 29/095 (2006.01)C09B 29/44 (2006.01)C09B 29/08 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03028367 10.12.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/003959 02.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/056690 23.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 8 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 29.09.2016
- 15 août 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.