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Brevet européen · EP1694781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1694781
- Numéro de demande
- EP04806055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08G 65/329 (2006.01)C08K 5/41 (2006.01)B01F 17/00 (2006.01)C08K 5/42 (2006.01)C08K 5/521 (2006.01)C08L 67/08 (2006.01)C09D 167/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0329178 17.12.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/005240 15.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/059042 30.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
BEVINAKATTI, Hanamanthsa, Shankarsa
Ingleby Barwick Cleveland TS17 5GD, GB
BLEASE, Trevor, Graham
Cleveland TS19 7SP, GB
GRADE, Johny, Denis
B-3320 Meldert, BE
MCNAMEE, William, Harry
Claymont, DE 19703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.