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Brevet européen · EP1694850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1694850
Numéro de demande
EP04810783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
29 juin 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
Priorité
US 519230 P 12.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/037721 10.11.2004
Publication PCT
WO2005/047512 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Titulaire

Schering Corporation

2000 Galloping Hill Road, Kenilworth, NJ 07033-0530, US

Inventeur

SAHA, Deba, P.

Nutley, NJ 07110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.