Kalibrierung eines Vermessungsinstruments
Brevet européen · EP1695030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1695030
- Numéro de demande
- EP04803977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2004
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 16 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10359415 16.12.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/014365 16.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/059473 30.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 17 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Inventeur
07629 Schleifreisen, DE
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