DATENSPEICHERUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1695350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1695350
Numéro de demande
EP04798889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 20/14 (2006.01)
G11B 20/10 (2006.01)
G11B 20/18 (2006.01)
Priorité
US 739966 18.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003761 17.11.2004
Publication PCT
WO2005/064611 14.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

CIDECIYAN, Roy D.

CH-8803 Rueschlikon

DHOLAKIA, Ajay

CH-8136 Gattikon

ELEFTHERIOU, Evangelos S.

CH-8038 Zurich

GALBRAITH, Richard L.

Rochester, Minnesota 55902, US

HANSON, Weldon M.

Rochester, Minnesota 55902, US

MITTELHOLZER, Thomas

CH-8008 Zurich

OENNING, Travis R.

Rochester, Minnesota 55901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.