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Brevet européen · EP1695424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1695424
Numéro de demande
EP04820333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2004
Publié
30 août 2006
Délivré
25 janv. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
H02G 15/013 (2006.01)
Priorité
SE 0303361 12.12.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/001828 08.12.2004
Publication PCT
WO2005/057749 23.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

HEDSTRÖM, Hans

795 90 Rättvik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.