Ein Rasenmäher

Brevet européen · EP1695608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1695608
Numéro de demande
EP06250748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2006
Publié
30 août 2006
Délivré
9 déc. 2009
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
GB 0503822 25.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Inventeur

Park, Keith

Pocklington York YO42 2QN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.