Ein Schrank

Brevet européen · EP1695642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1695642
Numéro de demande
EP05445013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2005
Publié
30 août 2006
Délivré
14 janv. 2015
Radié
15 mars 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47B 67/02 (2006.01)
A61F 17/00 (2006.01)
Priorité
SE 0500145 20.01.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.03.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 15.03.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 17 oct. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  5. 17 oct. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Cederroth International AB, P.O. Box 715, 194 27 Upplands-Väsby, Suède → ORKLA WOUND CARE AB, Svetsarvägen 15, 171 41 Solna, Suède
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  6. 25 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  7. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Inventeur

Spoljaric, Davorin

00390 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.