Hämostatisches Punktionsverschlusssystem

Brevet européen · EP1695667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1695667
Numéro de demande
EP06008511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1992
Publié
30 août 2006
Délivré
15 oct. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 789704 08.11.1991
US 846322 05.03.1992
Divisionnaire de
EP97109089
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Inventeur

Kensey, Kenneth

Honey Brook PA 19344, US

Nash, John

Chester Springs PA 19425, US

Evans, Douglas

Downington PA 19335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.