Hämostatisches Punktionsverschlusssystem
Brevet européen · EP1695667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1695667
- Numéro de demande
- EP06008511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1992
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 789704 08.11.1991US 846322 05.03.1992
- Divisionnaire de
- EP97109089
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
Kensey, Kenneth
Honey Brook PA 19344, US
Nash, John
Chester Springs PA 19425, US
Evans, Douglas
Downington PA 19335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.