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Brevet européen · EP1696092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1696092
- Numéro de demande
- EP05101470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2005
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 45/06 (2006.01)G08B 13/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.