Discriminateur de fréquence linéaire half bin
Brevet européen · EP1696557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1696557
- Numéro de demande
- EP05101463
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2005
- Publié
- 30 août 2006
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03D 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 10 juin 2009
Transféré
- Titulaire
- Nemerix SA, -, CH-6928 Manno → Qualcomm Incorporated, 5775 Morehouse Drive, San Diego CA 92121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.