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Brevet européen · EP1696810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1696810
Numéro de demande
EP03776750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
6 sept. 2006
Délivré
23 janv. 2019
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000838 22.12.2003
Publication PCT
WO2005/060846 07.07.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 13 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

  3. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BEUTTER, Florian

CH-4500 Solothurn

PAULI, Werner

CH-4950 Huttwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.