ACHTERBAHN

Brevet européen · EP1697014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697014
Numéro de demande
EP04816621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
15 sept. 2010
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63G 21/20 (2006.01)
Priorité
US 529913 P 15.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/004400 14.12.2004
Publication PCT
WO2005/058445 30.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 7 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

  3. 7 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 07.11.2015

  4. 4 déc. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 04.12.2010

  5. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Antonio Zamperla S.p.A.

ANTONIO ZAMPERLA S.p.A.

Via Monte Grappa, 15/17, I-36077 Altavilla Vicentina (Vicenza), IT

Mandataire

Fabiano, Franke & MGT Sagl

Riva Caccia 1D, 6900 Lugano

Inventeur

ZAMPERLA, Alberto

36100 Vicenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.