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Brevet européen · EP1697054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697054
- Numéro de demande
- EP04803505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 17 juin 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B04B 1/08 (2006.01)B04B 7/14 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)B41F 27/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10358293 12.12.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013784 03.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/056195 23.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.