PRÄGESTATION FÜR EINE PRÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1697138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697138
- Numéro de demande
- EP04790015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 19/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10352700 12.11.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/002329 19.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/047019 26.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
MITSAM, Reinwald
90579 Langenzenn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.