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Brevet européen · EP1697250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697250
Numéro de demande
EP04811819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
6 mai 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 3/08 (2006.01)
B66D 1/39 (2006.01)
Priorité
US 717886 20.11.2003
US 718871 21.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/039164 22.11.2004
Publication PCT
WO2005/051834 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Titulaire

Electronic Theatre Controls, Inc.

3030 Laura Lane, Middleton, WI 53562, US

Inventeur

Hoffend, Donald A., Jr.

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.