HYDROTALCITE INTERCALEE SILICE ET UTILISATION COMME CHARGE DANS DES COMPOSITIONS DE POLYMERES

Brevet européen · EP1697259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697259
Numéro de demande
EP04817581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
27 oct. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01F 7/00 (2006.01)
C01B 13/36 (2006.01)
C01B 33/193 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
FR 0315173 22.12.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/003354 22.12.2004
Publication PCT
WO2005/063627 14.07.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 27 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2010

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26, Quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne Billancourt Cedex, FR

Inventeur

FOULON, Michel

F-77360 VAIRES sur MARNE, FR

STELANDRE, Laurence

59700 Marcq en Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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