THERMISCHE FRÜHZÜNDMITTEL

Brevet européen · EP1697277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697277
Numéro de demande
EP04820421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 25/04 (2006.01)
C06C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10359536 17.12.2003
DE 102004045900 22.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/013899 07.12.2004
Publication PCT
WO2005/058775 30.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 24 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.07.2009

  3. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

RUAG Ammotec GmbH

Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

HAGEL, Rainer

91058 Erlangen, DE

BLEY, Ulrich

90766 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.