RISAZOFARBSTOFFE

Brevet européen · EP1697467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697467
Numéro de demande
EP04798583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 31/28 (2006.01)
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0326980 20.11.2003
GB 0326997 20.11.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004868 18.11.2004
Publication PCT
WO2005/052065 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Inventeur

MISTRY, Prahalad Manibhai

Blackley Manchester M9 8ZS, GB

BRADBURY, Roy

Blackley Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.