RISAZOFARBSTOFFE
Brevet européen · EP1697467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697467
- Numéro de demande
- EP04798583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 31/28 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0326980 20.11.2003GB 0326997 20.11.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/004868 18.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/052065 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Inventeur
MISTRY, Prahalad Manibhai
Blackley Manchester M9 8ZS, GB
BRADBURY, Roy
Blackley Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.