SESQUITERPEN-SYNTHASEN AUS PATCHOULI
Brevet européen · EP1697519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1697519
- Numéro de demande
- EP04798949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 19 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 15/60 (2006.01)C12N 9/88 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)
- Priorité
- US 525512 P 26.11.2003WO PCT/IB03/06459 09.12.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/003836 19.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/052163 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Inventeur
SCHALK, Michel
F-74160 Collonges-sous-Salève, FR
DEGUERRY Fabienne c/o FIRMENICH SA
1211 Geneva 8
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.