SESQUITERPEN-SYNTHASEN AUS PATCHOULI

Brevet européen · EP1697519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697519
Numéro de demande
EP04798949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
4 mars 2009
Radié
19 nov. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/60 (2006.01)
C12N 9/88 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
Priorité
US 525512 P 26.11.2003
WO PCT/IB03/06459 09.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003836 19.11.2004
Publication PCT
WO2005/052163 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.11.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    FIRMENICH SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  5. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Inventeur

SCHALK, Michel

F-74160 Collonges-sous-Salève, FR

DEGUERRY Fabienne c/o FIRMENICH SA

1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.