ELEMENT DE DRAINAGE

Brevet européen · EP1697581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697581
Numéro de demande
EP04797938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
16 mai 2007
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/48 (2006.01)
D21F 1/52 (2006.01)
D21F 3/10 (2006.01)
Priorité
SE 0303073 20.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/012999 17.11.2004
Publication PCT
WO2005/054574 16.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BTG Eclépens S.A.

1312 Eclépens

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BELLMANN, Günter

1291 Commugny

FRETL, Silvano

1162 St Prex

BURCHARDT, Lothar

1358 Valeryes-sous-Rances

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.