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Brevet européen · EP1697596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697596
Numéro de demande
EP04820394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
8 juin 2016
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/33 (2006.01)
E03C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 10355032 25.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/012840 12.11.2004
Publication PCT
WO2005/059260 30.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

  3. 8 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Wolfgang

75031 Eppingen, DE

OSTERROTH, Michael

68753 Waghäusel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.