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Brevet européen · EP1697862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697862
Numéro de demande
EP04805546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
18 mai 2011
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
FR 0313907 27.11.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/003017 25.11.2004
Publication PCT
WO2005/055086 16.06.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

Hologram Industries

22 Avenue de l'Europe, Parc d'Activité Gustave Eiffel Bussy Saint Georges, 77607 Marne La Vallee Cedex, FR

Inventeur

ESSAFI, Hassane

91400 ORSAY, FR

GUEZOULI, Larbi Résidence les Fonds Fanettes

91190 Gif sur Yvette, FR

SAYAH, Salima c/o Advestigo

91198 Gif sur Yvette, FR

BEHLOUL, Ali c/o Advestigo

91998 Gif sur Yvette, FR

MANDRIDAKE, Clarisse

91140 Villebon sur Yvette, FR

ESSAFI, Louafi

93500 Pantin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.