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Brevet européen · EP1697952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1697952
Numéro de demande
EP04801327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2004
Publié
6 sept. 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
2 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
G06F 3/02 (2006.01)
H01H 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 0329985 24.12.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/004020 06.12.2004
Publication PCT
WO2005/066984 21.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Purcocks, Dale McPhee

Blackrock Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.