Rasenmäher

Brevet européen · EP1698221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1698221
Numéro de demande
EP06250321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2006
Publié
6 sept. 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
2 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/62 (2006.01)
Priorité
US 71049 02.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Textron Inc.

TEXTRON, INC.

40 Westminster Street, Providence, Rhode Islands 02903, US

Inventeur

Daly, Shawn

Wildwood Missouri 63011, US

Bellot, Carlos

Charlotte North Carolina 28277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.