CHEMIKALIENEMITTIERENDER VENTILATOR
Brevet européen · EP1698228 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1698228
- Numéro de demande
- EP04808053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2004
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 31 déc. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003429128 25.12.2003JP 2004011929 20.01.2004JP 2004124204 20.04.2004JP 2004128463 23.04.2004JP 2004130590 27.04.2004JP 2004132745 28.04.2004JP 2004140754 11.05.2004JP 2004155498 26.05.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2004/019702 22.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/063013 14.07.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Kazunori
7380014, JP
KAWAMURA, Shinya
7390442, JP
YAMASAKI, Satsohi
7380038, JP
TAKEI, Yasuharu
7330842, JP
JO, Takao
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5136, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.