POLYPHOSPHONSÄUREN UND IHRE DERIVATE
Brevet européen · EP1698357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1698357
- Numéro de demande
- EP06111517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2001
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/32 (2006.01)A61L 27/06 (2006.01)A61L 27/10 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP00/11510 20.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 5 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.10.2019
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Aronsson, Björn-Owe
1196 Gland
Viornery, Carine
69210 Savigny, FR
Grätzel, Michael
1025, St-Sulpice
Descouts, Pierre
Abernethy, Scotland PH2 9GY, GB
Pechy, Peter
1012, Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.