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Brevet européen · EP1698586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1698586
- Numéro de demande
- EP05004540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2005
- Publié
- 6 sept. 2006
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 3/20 (2006.01)G01G 17/06 (2006.01)B65B 1/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Kakuda, Masanori
Kanazawa-shi Ishikawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.